MENTIONS LÉGALES

 

 

INFORMATIONS ENTREPRISE

KuMBhaKa -Bijoux à l'âme voyageuse- est une entreprise artisanale crée en 2012, représentée par Charlotte LEFORT et enregistrée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Grenoble sous l'immatriculation 789 341 088 00019. KuMBhaKa est une entreprise spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF/ APE : 3213Z), ayant pour siège social: LE VILLAGE 38930 LE PERCY.

 

PROPRIÉTÉS DU SITE

Le présent site www.kumbhaka.fr est la propriété de Charlotte LEFORT auto-entrepreneur à KuMBhaKa.

 

CRÉDITS

Concept et production : Charlotte Lefort

Ce site internet a été réalisé sur Jimdo.

Crédit Photo : Charlotte LEFORT, Stéphane LANEVE, Marine RASTEF.

Graphisme, illustrations, design : Charlotte LEFORT

 

COPYRIGHT

Tous droits de reproduction et de représentation réservés ©2012 KuMBhaKa.

Tous les textes, images, éléments graphiques, fichiers son, fichiers d'animation, fichiers vidéo et leur disposition sur le site Web de www.kumbhaka.fr sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par Charlotte Lefort et aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, transmise, rediffusée, traduite, vendue, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable écrit de Charlotte Lefort. Les photographies et illustrations présentées sur ce site sont la propriété exclusive de leurs auteurs. A défaut, Charlotte Lefort en a acquis les droits d'utilisation pour ce site. Au sens de l'article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle, la contrefaçon est un délit et, en tant que tel, est punie d'une peine de deux ans d'emprisonnement et de 152 449 euros d'amende. La contrefaçon de logiciel est punie des mêmes peines. Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit d'œuvres artistiques sans l'autorisation des titulaires du droit d'auteur. Il en est de même pour la charte graphique du site.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'internaute reconnaît que le contenu présents sur le site www.kumbhaka.fr sont protégés par le droit d'auteur ou tous autres droits et lois relatifs à la propriété intellectuelle.

L'internaute est autorisé à faire des copies sur papier des pages du site pour une utilisation strictement privée et non commerciale.

L'internaute est autorisé à mettre en place des liens hypertextes à partir d'un autre site internet vers les pages du site accompagnées d'un court descriptif.

Toute reproduction est interdite sans l'autorisation de Charlotte Lefort.

 

COOKIES

L'internaute est informé que, lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent s'installer automatiquement via son logiciel de navigation.

Un cookie est un ensemble de données qui ne permet pas d'identifier directement les internautes mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser.

L'internaute dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de modification et de suppression des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

KuMBhaKa garantit la plus stricte confidentialité des informations collectées sur le site. www.kumbhaka.fr ne collecte que les données qui sont strictement nécessaires au traitement des commandes demandées par l'internaute.

Les données fournies ne seront pas transmises à des tiers et ne feront l'objet d'aucun traitement commercial auprès d'autres partenaires.

Vous pouvez en vertu de l'art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, disposer d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer vos droits, écrivez à l'adresse contact@kumbhaka.fr

 

AVERTISSEMENT ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

KuMBhaKa considère les informations personnelles, telles que vos noms, adresses postales et de courriers électroniques ou numéros de téléphone, comme des informations à caractère privé et confidentiel. Par conséquent, les informations personnelles que vous communiquez sont stockées en lieu sûr, ne sont accessibles que par un personnel désigné ou des mandataires autorisés, et sont exclusivement utilisées pour les besoins de certains services de ce site www.kumbhaka.fr ne divulguera aucune information personnelle vous concernant à d'autres organisations.

 

RECUEIL DES INFORMATIONS

Lorsque vous visitez le site web www.kumbhaka.fr, vous le faites de manière anonyme. Aucune information personnelle n'est recueillie. Toutefois, dans certaines parties de mon site web, vous pouvez être invité à me communiquer volontairement des informations personnelles telles que votre nom, votre adresse de courrier électronique, etc… aux fins de correspondance, d'enregistrement sur le site.

 

UTILISATION DES INFORMATIONS

KuMBhaKa peut utiliser les informations communiquées par les utilisateurs par exemple pour fournir un service, ou informer les utilisateurs sur de nouveaux programmes, nouvelles fonctionnalités du site. Toutes les listes utilisées sont établies et gérées dans des conditions rigoureuses, destinées à garantir la sécurité et la confidentialité des informations personnelles. Vous pouvez à tout moment demander une copie de vos informations personnelles, et demander qu'elles soient corrigées ou retirées de notre base de données.

 

DIVULGATION

La politique de KuMBhaKa est de ne divulguer aucune information personnelle recueillie en ligne à des tiers, sauf si cette divulgation est requise par la loi ou s'inscrit dans le cadre d'une enquête ou d'une procédure judiciaire ou administrative. www.kumbhaka.fr ne vend, ne loue ni ne transmet aucune information personnelle à d'autres organisations.

 

AVERTISSEMENT

En utilisant le site web www.kumbhaka.fr, vous signifiez votre assentiment à la Politique de confidentialité en ligne de www.kumbhaka.fr. Si vous n'êtes pas d'accord avec cette politique, veuillez ne pas utiliser ce site. KuMBhaKa se réserve le droit, à son entière discrétion, de changer, modifier, ajouter ou retirer des éléments de cette politique à tout moment et vous invite à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance d'éventuelles modifications. En continuant à utiliser ce site après l'affichage de modifications de ces conditions, vous signifiez votre acceptation de celles-ci.